Calcul des indemnités de licenciement au Maroc

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(A)	Salaire du mois en cours	0.00
(B)	Congé non perçu	0.00
(C)	Salaire préavis Comment calculer l’indemnité de préavis ?	0.00
(D)	Indémnité de licenciement Mode de calcul de l’indemnité de licenciement.	0.00
(E)	Dommages et interêts Comment calculer les dommages et intérêts ?	0.00

Calcul des indemnités de licenciement dues à un licenciement au Maroc

Total des indemnités de licenciement comprenant le salaire du mois en cours, le congé, le préavis et l'indemnité de licenciement. (A)+(B)+(C)+(D)	0.00
Total des indemnités de licenciement avec dommages et interêts (A)+(B)+(C)+(D)+(E)	0.00

Le calcul du salaire du mois en cours dépend de plusieurs facteurs, notamment:

Votre salaire

• Votre salaire est généralement fixe et versé à la fin du mois. Il est calculé en fonction de votre salire mensuel.

Vos absences

• Congés non payés: Si vous avez pris des congés non payés au cours du mois, votre salaire sera réduit en conséquence.
• Maladie: Si vous avez été malade au cours du mois, votre salaire sera réduit en conséquence.

Vos primes et indemnités

• Primes: Vous pouvez avoir droit à des primes, comme une prime d'ancienneté ou une prime de performance.
• Indemnités: Vous pouvez également avoir droit à des indemnités, comme une indemnité de transport ou une indemnité de repas.

Calcul du salaire brut:

Le salaire brut est calculé avant les prélèvements sociaux et fiscaux. Voici la formule générale:
Salaire brut = (Nombre de jour travaillées x Taux de rémunération jpurnalier) + Primes + Indemnités

Selon le Code du Travail marocain, tout salarié ayant accompli six mois de service continu dans la même entreprise ou chez le même employeur a droit à un congé annuel payé.

Durée du congé

La durée du congé annuel est fixée comme suit :

• Un jour et demi de travail effectif par mois de service pour les salariés âgés de 18 ans et plus.
• Deux jours de travail effectif par mois de service pour les salariés âgés de moins de 18 ans.

Augmentation de la durée du congé

• La durée du congé annuel est augmentée de un jour et demi de travail effectif par période entière de cinq années de service.
• La durée totale du congé ne peut pas dépasser 30 jours de travail effectif.

Jours fériés et fêtes payées

La durée du congé annuel est augmentée d'autant de jours qu'il y a de jours de fête payés et de jours fériés pendant la période du congé annuel payé.

Remarques :

• En général, le salarié doit prendre son congé annuel dans les 18 mois suivant la fin de l'année d'acquisition.
• En cas de rupture du contrat de travail, le salarié a droit à une indemnité compensatrice de congé annuel non pris.

Sauf en cas de faute grave, l'employeur et le salarié sont tenus de respecter le délai de préavis. Le non-respect du préavis par l'une des parties donne lieu au versement d'une indemnité de préavis à l'autre partie.

L'indemnité de préavis est égale au salaire que le salarié aurait perçu s'il était resté en activité pendant le délai de préavis. Elle est calculée sur la base du salaire brut du salarié, en tenant compte des primes et indemnités habituelles.

L'indemnité de licenciement est basée sur la moyenne des salaires perçus par le salarié au cours des 52 dernières semaines. Le montant de l'indemnité varie selon l'ancienneté du salarié :

De 1 à 5 ans	96 heures
De 6 à 10 ans	144 heures
De 11 à 15 ans	192 heures
Plus de 15 ans	240 heures

Remarques :

• Les heures de salaire sont converties en dirham en utilisant le taux de rémunération horaire du salarié.
• L'indemnité de licenciement est cumulable avec les indemnités de préavis et de congés payés.

L'article 41 du code du travail stipule que lorsqu'une rupture de contrat de travail est jugée abusive par l'une des parties, la partie lésée peut prétendre à des dommages et intérêts. Le montant de ces dommages et intérêts est déterminé par le tribunal et ne peut excéder 1,5 mois de salaire par année d'ancienneté, avec un plafond total de 36 mois.

Cumul des indemnités

Ces dommages et intérêts sont cumulables avec les indemnités de licenciement et de préavis prévues par le contrat de travail ou la loi.

Versement

Le montant des dommages et intérêts est versé au salarié en même temps que l'indemnité de départ. Il est important de noter que l'indemnité de départ est distincte du salaire que le salarié perçoit pour les jours de travail effectués au cours du mois et pour lesquels il n'a pas encore été rémunéré.

En résumé :

• Montant des dommages et intérêts : 1,5 mois de salaire par année d'ancienneté (plafonné à 36 mois)
• Cumul : Possible avec les indemnités de licenciement et de préavis
• Versement : Simultanément avec l'indemnité de départ
• Distinction : L'indemnité de départ est différente du salaire des jours non rémunérés